Éditeur
Ce site est édité par la société Ecocem France.
Statut de la société : SAS
Nom de la société : Ecocem France
Numéro d’immatriculation : 500 943 733 R.C.S. Aix-en-provence
NAF : 2351 Z
Capital social : 9 000 000,00 Euros
Nom du (des) responsable(s) : Conor O’Riain, Nicolas Cardolaccia
Contact
Adresse : Horizon Sainte Victoire – Bat A
970 rue René Descartes – 13100 Aix-en-Provence
France
Téléphone : +33 4 42 90 76 30
Email : [email protected]
URL : https://www.ecocemglobal.com/fr
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Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU ») ont vocation à expliciter les règles de mise à disposition du Site et de son utilisation par les Utilisateurs.
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Article 1. Définitions
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« Contenu(s) » désigne l’ensemble des éléments constituant le Site, à savoir notamment, la structure du site Internet, sa mise en page, ses éléments graphiques, logos pictogrammes, contenus éditoriaux, documentaires, visuels, audio et sonores, ainsi que les noms de domaine, noms commerciaux, marques, logotypes, dessins et modèles représentés sur le Site.
« Ecocem France » désigne la société Ecocem France
« Site » désigne le site Internet www.ecocemglobal.com.
« Utilisateur » désigne une personne physique, consultant et/ou utilisant le Site.
Article 2. Accès au Site
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Les bases de données accessibles sur le Site sont quant à elles protégées par les dispositions de loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
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